Politique en matière de propriété intellectuelle et de droits d'auteur

Dernière mise à jour : 10 août 2025

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1. Propriété du contenu

L'ensemble du contenu affiché sur notre site web et dans nos supports marketing est protégé par les lois nationales et internationales sur la propriété intellectuelle.

Cela inclut, sans s'y limiter, les créations graphiques, les illustrations, les photographies, les textes, les logos et les marques de commerce.

Sauf indication contraire, ce contenu est la propriété exclusive de UNBOUNDS Clothing

2. Utilisation non autorisée

Toute reproduction, modification, distribution, transmission ou exploitation commerciale de notre contenu sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

Toute utilisation non autorisée peut donner lieu à des poursuites civiles et/ou pénales conformément aux lois applicables.

3. Propriété des dessins

Tous les motifs imprimés sur nos produits sont créés par nous ou font l'objet d'une licence accordée par leurs créateurs respectifs.

Ces modèles ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés ni utilisés à d'autres fins sans notre autorisation écrite.

4. Marques et logos

Les noms commerciaux, marques de commerce, logos et slogans utilisés sur notre site Web ou nos produits sont protégés par les lois sur les marques de commerce.

Toute utilisation non autorisée est interdite et peut donner lieu à des poursuites judiciaires.

5. Contenu fourni par l'utilisateur

Si vous nous fournissez un contenu visuel ou textuel pour une commande personnalisée, vous garantissez détenir tous les droits nécessaires à son utilisation.

Vous nous accordez une licence non exclusive d'utilisation de ce contenu uniquement aux fins de la production et de la livraison de votre commande.

6. Signaler une infraction

Si vous pensez que l'un de nos contenus enfreint vos droits de propriété intellectuelle, vous pouvez nous contacter à [adresse e-mail].

Votre demande doit inclure vos coordonnées, une description précise du contenu concerné et une preuve de vos droits de propriété.

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